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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE
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ESEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESEM
CSI SANTE ANIMALE SA

Numéro de dépôt :
1283070
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque ESEM

Déposée le 31 août 1984 par la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSI SANTE ANIMALE domicilié(e) 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2036519) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 772 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA domicilié(e) (dossier no 2036519) - France.

La marque ESEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESEM est expirée depuis le 31 août 2004.

CSI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : S 333 , CLEANLIT , CONFAURE , CLERALIT , REGILITE , HYGECO , IDEALIT , LITHAL , ISOBAC , CREMENDULA


CSI SANTE ANIMALE SA - 3 avenue des Cyprès, 53950 LOUVERNE (dossier no 2036519) - France - SIREN 300772514


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - (dossier no 2036519) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1994 n°2036519 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30

Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.